Déposée par voie électronique le 29 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OXYGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPENGLER domicilié(e) POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN - 13858 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 686 739 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPENGLER, Mlle Audrey SEYMOUR domicilié(e) POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN - 13858 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.
La marque OXYGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPENGLER, SAS - POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN - 13858 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 418686739
SPENGLER, Mlle Audrey SEYMOUR - POLE D'ACTIVITES LES MILLES, 670 RUE JEAN PERRIN - 13858 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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